Marque enregistrée - Marque en vigueur

Logement Connect
Sambre Avesnois Immobilier, Groupement d'intérêt économique

Numéro de dépôt :
4323438
Date de dépôt :
19/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/12/2026
Logement Connect de Sambre Avesnois Immobilier

Présentation de la marque Logement Connect

Déposée le 19 décembre 2016 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Sambre Avesnois Immobilier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Logement Connect » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Sambre Avesnois Immobilier domicilié(e) 6 rue de la croix - 59600 - MAUBEUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 646 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. DUPONT Thomas domicilié(e) 6 rue de la croix - 59600 - MAUBEUGE - France.

La marque Logement Connect a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4323438.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Logement Connect arrivera à expiration en date du 19 décembre 2026.

Sambre Avesnois Immobilier a également déposé les autres marques suivantes : SAMBRE AVESNOIS IMMOBILIER en abrégé SAI


Sambre Avesnois Immobilier, Groupement d'intérêt économique - 6 rue de la croix - 59600 - MAUBEUGE - France - SIREN 428646061


M. DUPONT Thomas - 6 rue de la croix - 59600 - MAUBEUGE - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 13 juil. 2017 au BOPI 2017-28

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques.